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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANDRITZ ASSELIN-THIBEAU
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ASSELIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ASSELIN
ANDRITZ ASSELIN-THIBEAU, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique

Numéro de dépôt :
1269822
Date de dépôt :
26/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/04/2024

Présentation de la marque ASSELIN

Déposée le 26 avril 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANDRITZ ASSELIN-THIBEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASSELIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ANDRITZ ASSELIN-THIBEAU domicilié(e) 41 rue Camille Randoing - 76500 - ELBEUF - France et immatriculée sous le numéro RCS 885 781 930 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL domicilié(e) Parc Les Algorithmes – Bâtiment Platon, CS 70003, Saint Aubin, 91192 GIF SUR YVETTE CEDEX - France.

La marque ASSELIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1269822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 27

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ASSELIN est expirée depuis le 26 avril 2024.

ANDRITZ ASSELIN-THIBEAU a également déposé les autres marques suivantes : OUAT!SYS , EXCELLE , VARIOWEB , ProWid , PROFILE , IsoLayer , IsoProDyn , SERVO - X , ProWin


ANDRITZ ASSELIN-THIBEAU, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique - 41 rue Camille Randoing - 76500 - ELBEUF - France - SIREN 885781930


PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL - Parc Les Algorithmes – Bâtiment Platon, CS 70003, Saint Aubin, 91192 GIF SUR YVETTE CEDEX - France


Inscription le 11 avril 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°172067 - Publication au BOPI 1994-04-11

Renouvellement sans limitation n°2032569 - Publication au BOPI 1994-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-40

Renouvellement sans limitation le 11 février 2004 n°2259007 - Publication au BOPI 2004-02-11

Inscription le 2 février 2010 - Changement de nature juridique n°514957 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-02

Inscription le 16 février 2010 - Transmission totale de propriété n°516669 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

Inscription le 19 avril 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°521900 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-19

Inscription le 13 septembre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°531832 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-09-13

Inscription le 8 avril 2014 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°622577 - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-04-08

Renouvellement sans limitation le 8 avril 2014 n°2555641 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-04-08

Machines et machines-outils, en particulier machines pour l'industrie textile, notamment cardes, étaleurs nappeurs, étireurs de nappes, aiguilleteuses, coupes longitudinales et transversales, enrouleurs et dérouleurs, machines à tufter ainsi que leurs accessoires non compris dans d'autres classes;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses.Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers;tentures (excepté en tissu); non tissés non compris dans d'autres classes.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.